Solarisation et végétalisation des toits et des parkings.

BCTG Avocats nouveau distingué dans le classement 2023 des meilleurs cabinets d’avocats par le Magazine Décideurs en droit public des affaires.

Newsletter Energie / Environnement / Contrats publics – Janvier 2024

Les éoliennes en mer à la lumière de la loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables.

Retrouvez l’interview de Nelsie Bergès, counsel au sein de notre équipe Energies, au sein du Moniteur.

Retrouvez l’actualité en Energie / Environnement et Contrats publics décryptée par notre équipe

Le décret n° 2023-854 du 1er septembre 2023 relatif au dispositif de soutien à la production de certaines catégories d’hydrogène vient préciser les modalités selon lesquelles les candidats au dispositif de soutien seront sélectionnés. 

Le projet de loi Industrie verte favorise la prise en compte des enjeux environnementaux dans la commande publique. Le projet de loi relatif…

Best Lawyers® dévoile ce jour son palmarès des meilleurs avocats désignés par leurs pairs. Edité par la revue juridique américaine depuis plus de 30 ans,…

BCTG avocats figure parmi les cabinets classés : Retrouvez l’intégralité du classement.

BCTG Avocats est distingué dans 8 pratiques au sein du classement : • ENVIRONMENT : TIER 2• ENERGY TIER : 2• INTELLECTUAL PROPERTY:…

A la une Loi d’accélération de la production d’énergies renouvelables du 11 mars 2023. LOI n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à…

Les appels à manifestation d’intérêt (AMI) font désormais partie des formes de coopération publique-privée auxquelles les collectivités ont largement recours. Leur régime est…

A la Une La perte de confiance peut constituer un motif d’intérêt général justifiant la résiliation anticipée d’un marché public Par une décision…

BCTG Avocats a conseillé EQTEC France, société irlandaise spécialisée dans les solutions technologiques de gazéification de deuxième génération pour les projets de valorisation…

A la une Les associations de protection de l’environnement n’ont pas d’intérêt à agir contre une convention d’occupation domaniale, accessoire d’un projet éolien…

A la une Les règles de publicité des actes des collectivités territoriales évoluent au 1er juillet 2022 À compter du 1er juillet 2022,…

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BCTG Avocats a conseillé la Banque Postale, BPCE Energeco, BPIfrance, Natixis et la Banque Européenne d’Investissement, avec une équipe composée de Paul Elfassi…

Plan REPowerEU et dérogations espèces protégées, que faut-il retenir ? Décryptage par notre pôle Energies. L’essentiel à retenir : Dans le cadre du…