Réorganisation RH
Réorganisation RH d’une entreprise leader de l’équipement sportif, en application de la stratégie de transformation commerciale et digitale du groupe. Notre équipe Droit…
Actualités
< RetourDroit des brevets – secteur pharma
Conseil et représentation en Justice d’un laboratoire pharmaceutique attaqué en référé, suite au lancement d’un médicament générique, par le laboratoire commercialisant le médicament…
Droits d’auteur – Droit de la musique
Conseil d’un éditeur musical, spécialiste des bandes originales de films, notamment dans ses relations avec les ayants droit des auteurs et compositeurs de…
Opération d’acquisition dans le secteur des énergies
Accompagnement d’un fonds d’investissement spécialisé dans les infrastructures d’énergies renouvelables, d’un portefeuille composé de 4 parcs éoliens en exploitation situés dans le sud-est…
Opération de cession d’un opérateur des télécoms
Conseil d’un des principaux groupes français indépendants des télécoms proposant des offres mobiles et fixes dans le cadre de la cession de la…
Opération de refinancement
Accompagnement d’un acteur du secteur de la chimie fine dans le cadre d’une opération de refinancement. BCTG a accompagné l’un des leaders européens…
Externalisation d’activités commerciales
Conseil d’un acteur majeur du domaine de l’industrie électronique grand public dans le cadre de l’externalisation de certaines de ses activités commerciales en…
Accompagnement dans une réorganisation stratégique
Accompagnement d’un acteur majeur du secteur des sanitaires et de la salle de bains dans le cadre de la réorganisation de ses activités…
Mise en œuvre d’une joint-venture à l’international
Conseil d’un acteur majeur du secteur agroalimentaire dans le cadre de la mise en œuvre d’une joint-venture à l’international. BCTG a accompagné son…
Arbitrage international (CCI)
Conseil d’un acteur majeur du secteur agroalimentaire dans le cadre d’un arbitrage international (CCI) BCTG Avocats a accompagné son client sur l’ensemble de…
Accompagnement dans un développement international
BCTG Avocats a conseillé son client, ETI, sur la mise en place du cadre contractuel nécessaire à son développement international et l’a accompagné…
Arbitrage dans le secteur du courtage en énergie
Assistance et représentation d’un courtier en énergie dans le cadre d’un contentieux contre un ancien partenaire, fournisseur de gaz et d’électricité, au sujet…
Contentieux international en droit de la concurrence
Conseil et assistance d’un leader de boissons gazeuses dans le cadre des réponses à une enquête de l’Autorité belge de la Concurrence concernant…
Mise en place d’une politique stratégique
Conseil et assistance d’un laboratoire pharmaceutique dans le cadre de la définition sa politique stratégique (commerciale et marketing) et dans la rédaction de…
Pratique d’entente anticoncurrentielle
Assistance et représentation d’un laboratoire cosmétique haut de gamme dans le cadre de plusieurs enquêtes des autorités françaises et belges de concurrence concernant…
Contentieux dans le secteur des énergies
Représentation et défense devant toutes les juridictions civiles et commerciales notamment en matière de litiges contractuels (rupture de relations commerciales établies, contentieux de…
Financement de litiges
BCTG est impliqué dans le développement de nouvelles solutions de financement de litiges, que ce soit en arbitrage mais également devant des juridictions…
Création d’une ligue privée de tennis
La crise de la COVID a bouleversé le monde du sport. Notre équipe sport a accompagné notre client, acteur majeur du tennis, dans…
Projet de loi Climat et résilience : Quelles perspectives ?
Dans cet article, publié dans Smart city Mag, Catherine Dupuy Burin des Roziers, Avocate associée au sein du pôle Energies et Carole Schertzinger…
Espèces protégées: quelle conséquences pour les projets ENR ?
Plusieurs décisions de jurisprudence récentes se sont prononcées sur le régime des dérogations à l’interdiction de destruction des espèces protégées (DDEP), à la…