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Blockchain, NFT, métavers : quels usages et dans quel cadre juridique ?

BCTG Avocats

Publié le 04 mai 2023 à 18h30

Lecture 3 minutes

L’essor de ces technologies est l’un des défis les plus conséquent de ces dernières années auquel les entreprises et plus particulièrement les Directions Juridiques et Compliance doivent faire face. La digitalisation de la société incite les entreprises à appréhender ces technologies tant d’un point de vue technique que juridique, mais également à mesurer les applications concrètes et les opportunités qu’elles offrent.
BCTG Avocats a le plaisir de vous inviter à un cycle de conférence au cours duquel nous évoquerons ces 3 technologies émergentes, leurs usages et leurs impacts sur les concepts juridiques existants. Jean-Rémi Quiriconi, CTO de MailStone, Fabien Guédé, CFO de Wine in Block, clients du cabinet et spécialistes de ces sujets, interviendront à nos côtés.
Ce cycle de conférences se tiendra au cabinet, 53 rue des belles feuilles, 75016 Paris

Inscriptions dans la limite des places disponibles.

Conférence n°1 : La blockchain – 25 mai 2023 de 9h à 10h30


Intervenants : Jean-Rémi Quiriconi, CTO, MailStone, Caroline Goupil, Avocate associée, IT / Data, Hugues Villey, Avocat associé, Concurrence – Distribution

  1. Qu’est-ce que la blockchain ? Que permet-elle ?
    o Implications techniques : tiers de confiance, sécurité, gouvernance, traçabilité, preuve et authentification
    o Implications juridiques : qualification et encadrement juridique (en France et dans l’Union Européenne)
    o Quelques cas d’usage
  2. Les défis juridiques
    o La preuve par la blockchain
    o Les blockchains privées à l’épreuve du Droit de la concurrence : normalisation et échanges d’informations entre concurrents

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Conférence n°2 : NFT – 13 juin 2023 de 9h à 10h30

Intervenants : Fabien Guédé, CFO Wine in Block, Caroline Goupil, Avocate associée, IT / Data, François Dauba, Avocat associé, Concurrence – Distribution, Gaëlle Bloret-Pucci, Avocate associée, Propriété intellectuelle

  1. Qu’est-ce que le NFT ? Que permet-il ?
    o Implications techniques : protocole technique, smart contract, wallet
    o Implications juridiques : nature du NFT et supports juridiques associés
    o Cas d’usage : intégration des NFT dans la stratégie commerciale, création et animation de communautés
  2. Les défis juridiques
    o Obligations et responsabilité attachées à la vente des NFT
    o Protection et valorisation des droits de propriété intellectuelle
    o Confrontation au droit de la consommation

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Conférence n°3 : Métavers – 29 juin 2023 de 9h à 10h30

Intervenants : Caroline Goupil, Avocate associée, IT / Data, Antoine Beauquier, Avocat associé, Droit pénal des affaires, Sabine de Paillerets, Avocate associée, Droit social

  1. Qu’est-ce que le métavers?
    • Implications techniques : espaces virtuels et réalité augmentée
    • Implications juridiques : personnalité juridique et territorialité
    • Cas d’usage : intégrer le métavers dans sa stratégie commerciale, concurrence déloyale
  2. Les défis juridiques
    • Responsabilité (civile et pénale) des différents acteurs (créateur, utilisateur, avatar)
    • Encadrement des relations contractuelles
    • Le métavers à l’épreuve du droit du travail

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