Les 20 avocats du pôle Energies de BCTG Avocats accompagnent leurs clients français et internationaux de manière transversale en matière d’énergie et spécifiquement d’énergies renouvelables (EnR) : Droit de l’environnement, Droit de l’urbanisme ; Droit électrique (tarifs et raccordement) ; Droit public ; Contrats (baux emphytéotiques, partenariats, construction, fourniture, exploitation et maintenance, …) ; M&A et Financement de projets ; Contentieux administratifs (autorisations et contrats), Contentieux industriels (expertises, …) et commerciaux (partenariats, …).
Experts reconnus dans les EnR depuis plus de vingt-cinq ans, BCTG Avocats est présent aux côtés des acteurs de ce marché dans toutes les filières (éolien terrestre et en mer, solaire, biomasse, hydro-électricité, hydrogène, stockage…) et bénéficie d’une compétence unique et intégrée en droit public/droit privé dans le développement de projets en France et à l’international.
Les avocats du pôle Energies sont particulièrement impliqués dans la défense de la filière et s’engagent ainsi résolument aux côtés de leurs clients pour la réussite de projets dans lesquels ils croient. L’équipe se distingue en outre par sa capacité à mettre au service du projet des solutions juridiques à la fois pointues et pragmatiques.
Par ailleurs, BCTG Avocats est membre du Syndicat des Energies Renouvelables (SER). Paul ELFASSI en est administrateur et préside le Comité « Loi et Réglementation » de sa Commission Eolienne et Nelsie BERGES celui de sa branche photovoltaïque, SOLER.
L’expérience transversale acquise par le cabinet et sa connaissance des spécificités du secteur lui permettent d’accompagner les différents acteurs industriels du marché et les investisseurs tout au long d’un projet, de son développement et de sa structuration jusqu’à sa réalisation effective y compris en phase d’exploitation.
- Multifilières : éolien onshore, éolien offshore (posé et flottant), photovoltaïque (au sol, en toiture, flottant, autoconsommation), biomasse, hydrogène, hydro-électricité, stockage
- Sécurisation du foncier
- Réglementation (urbanisme, environnement, ICPE, espèces protégées, participation du public, tarif d’achat, raccordement, …)
- Structuration juridique des projets et documentation associée
- Accords de partenariats ou de coopération industriels
- Contrats de fourniture, contrats de réalisation (EPC/EPCM), contrats d’exploitation et maintenance (O&M)
- Corporate PPA, contrats d’aggrégation
- Schémas d’autoconsommation, montages participatifs
- Financement de projets
- M&A (cessions et acquisitions de projets et due diligence associées)
- Contentieux civils, administratifs et commerciaux ; expertises judiciaires, médiation