Les secteurs d'activité

Energies

Les 16 avocats du pôle Energies de BCTG Avocats accompagnent leurs clients français et internationaux de manière transversale en matière d’énergie et spécifiquement d’énergies renouvelables (EnR) : Droit de l’environnement, Droit de l’urbanisme ; Droit électrique (tarifs et raccordement) ; Droit public ; Contrats (baux emphytéotiques, partenariats, construction, fourniture, exploitation et maintenance, …) ; M&A et Financement de projets ; Contentieux administratifs (autorisations et contrats), Contentieux industriels (expertises, …) et commerciaux (partenariats, …).

Experts reconnus dans les EnR depuis plus de vingt-cinq ans, BCTG Avocats est présent aux côtés des acteurs de ce marché dans toutes les filières (éolien terrestre et en mer, solaire, biomasse, hydro-électricité, hydrogène, stockage…) et bénéficie d’une compétence unique et intégrée en droit public/droit privé dans le développement de projets en France et à l’international.

Les avocats du pôle Energies sont particulièrement impliqués dans la défense de la filière et s’engagent ainsi résolument aux côtés de leurs clients pour la réussite de projets dans lesquels ils croient. L’équipe se distingue en outre par sa capacité à mettre au service du projet des solutions juridiques à la fois pointues et pragmatiques.

Par ailleurs, BCTG Avocats est membre du Syndicat des Energies Renouvelables (SER). Paul ELFASSI en est administrateur et préside le Comité « Loi et Réglementation » de sa Commission Eolienne et Nelsie BERGES celui de sa branche photovoltaïque, SOLER.

L’expérience transversale acquise par le cabinet et sa connaissance des spécificités du secteur lui permettent d’accompagner les différents acteurs industriels du marché et les investisseurs tout au long d’un projet, de son développement et de sa structuration jusqu’à sa réalisation effective y compris en phase d’exploitation.

  • Multifilières : éolien onshore, éolien offshore (posé et flottant), photovoltaïque (au sol, en toiture, flottant, autoconsommation), biomasse, hydrogène, hydro-électricité, stockage
  • Sécurisation du foncier 
  • Réglementation (urbanisme, environnement, ICPE, espèces protégées, participation du public, tarif d’achat, raccordement, …) 
  • Structuration juridique des projets et documentation associée 
  • Accords de partenariats ou de coopération industriels 
  • Contrats de fourniture, contrats de réalisation (EPC/EPCM), contrats d’exploitation et maintenance (O&M) 
  • Corporate PPA, contrats d’aggrégation 
  • Schémas d’autoconsommation, montages participatifs 
  • Financement de projets 
  • M&A (cessions et acquisitions de projets et due diligence associées)
  • Contentieux civils, administratifs et commerciaux ; expertises judiciaires, médiation

Voir l'équipe Energies

Paul
Elfassi

Associé
Energies

Paul Elfassi est avocat depuis 2000 et associé de BCTG Avocats depuis 2014. Il intervien...

Diane
Mouratoglou

Associée
Energies

Diane Mouratoglou est avocate depuis 1995 et associée de BCTG Avocats depuis 2004. Elle ...

Alain
de Rougé

Associé
Energies

Alain de Rougé, est avocat depuis 2005 associé chez BCTG Avocats depuis 2019 au sein du ...

Catherine Dupuy
Burin des Roziers

Associée
Energies

Catherine Dupuy-Burin des Roziers est associée depuis 1999 au sein de l'équipe M&A / Pri...

Nelsie
Bergès

Counsel
Energies

Nelsie Bergès est counsel chez BCTG Avocats depuis 2014. Elle intervient dans les domain...

Aurélie
Wagner

Collaboratrice
Energies

Aurélie Wagner est collaboratrice au sein du département Contentieux des affaires qu’ell...

Alexandra
Carpentier

Collaboratrice
Energies

Alexandra Carpentier est collaboratrice du département M&A / Private Equity chez BCTG Av...

Clothilde
Hennequin

Collaboratrice
Energies

Clothilde Hennequin est collaboratrice au sein de BCTG Avocats qu’elle a rejoint en 2017...

Thibaut
Magerman

Collaborateur
Energies

Thibaut est avocat collaborateur au sein du département M&A / Private Equity - Contrats ...

Raphaël
Tandetnik

Collaborateur
Energies

Raphaël Tandetnik, est avocat depuis 2017 et a rejoint BCTG Avocats en 2020  au sein du ...

Alice
Durand

Collaboratrice
Energies

Alice Durand est collaboratrice « middle » au sein du département Droit public des affai...

Laetitia
Domenech

Collaboratrice
Energies

Laetitia Domenech est collaboratrice junior au sein du département Droit public des affa...

Antoine
Le Dylio

Collaborateur
Energies

Antoine Le Dylio est avocat au sein du département Droit public des affaires qu’il a rej...